Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOKIT AMENAGEMENT DE L'ESPACE
PANOKIT société anonyme

Numéro de dépôt :
96603917
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque PANOKIT AMENAGEMENT DE L'ESPACE

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) PANOKIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANOKIT AMENAGEMENT DE L'ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANOKIT domicilié(e) 70320 CORBENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 464 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque PANOKIT AMENAGEMENT DE L'ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96603917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOKIT AMENAGEMENT DE L'ESPACE est expirée depuis le 2 janvier 2006.

PANOKIT a également déposé les autres marques suivantes : MODULUS , KIT RANGE , DILIGENCE SERVICE , PLURIEL , FLORIDA , AMANCIA


PANOKIT société anonyme - 70320 CORBENAY - France - SIREN 304464019


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 16 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264739 - Publication au BOPI 1998-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

- Meubles notamment tablettes, dalles, panneaux, façades, rangements; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Literie( à l'exception du linge). Objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques.Récipients pour l'emballage en matières plastiques